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Ordre du jour du conseil municipal du 11 juin 2015

juin 10th, 2015 | Posted by admin in Conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Cyr-l’École du 11 juin 2015 traitera en particulier de la tarification des services municipaux et des subventions aux associations (liste non exhaustive d’associations, hors CAO et Amicale laïque). Le Compte administratif de la Commune sera également présenté, avec l’affectation des résultats de l’exercice 2014. La séance a lieu à 20 heures. L’accès est libre.

Ordre du jour

1. Compte de gestion 2014 de la commune
2. Compte de gestion 2014 du service de l’assainissement
3. Élection d’un président de séance pour l’examen des Comptes administratifs
4. Compte administratif 2014 de la Commune
5. Compte administratif 2014 du service de l’assainissement
6. Affectation du résultat du CA 2014 de la Commune
7. Affectation du résultat du CA 2014 du service de l’assainissement
8. Attribution des subventions aux associations
9. Attribution d’une subvention à l’AFC
10. Attribution d’une subvention à l’UFAC
11. Projet de vente d’une parcelle à l’association socio-culturelle des musulmans
12. PASS jeunesse
13. Subvention aux classes transplantées
14. Convention de réciprocité / scolarisation d’enfants de Saint-Cyr et Fontenay
15. Convention de réciprocité / scolarisation d’enfants de Saint-Cyr et Bois d’Arcy
16. Subventions aux associations de parents d’élèves
17. Subventions aux coopératives scolaires
18. Subvention exceptionnelle aux classes à Projet Éducatif Artistique et Culturel (PEAC) de l’école élémentaire Jean-Jaurès
19.  Convention entre le Département des Yvelines et la Commune relative aux missions de protection infantile, protection maternelle, planification et d’éducation familiale
20. Tarification des services municipaux
La délibération concerne en particulier les services périscolaires (restauration, accueil…), les activités dédiées à la jeunesse, la culture et le sport.
21. Marché public de fourniture de copieurs multifonctions
22. Avenant au contrat de mobiliers urbains (Decaux)
23. Avenant au contrat de transports en car (Keolis Yvelines)
24. Subvention du Ministère de la Culture (Direction Régionale des Affaires Culturelles) pour le festival « Les Yeux pleins d’étoiles »
25. Approbation de la Charte de qualité des réseaux d’assainissement

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