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Commissions municipales : nos représentants

juillet 3rd, 2014 | Posted by admin in Conseil municipal | Mairie

ReunionLes membres des différentes commissions municipales et les représentants de la commune dans divers organismes ont été désignés lors des conseils municipaux des 22 avril 2014, 14 mai et 2 juillet 2014.

Plusieurs cas de figure se présentaient : lorsqu’il s’agit pour notre commune de se doter d’un représentant unique (par exemple au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France), le membre est assez logiquement choisi parmi la majorité municipale. Lorsqu’il s’agit d’une commission municipale pour laquelle la loi impose une représentation proportionnelle, chaque groupe est représenté. En effet, une nécessaire transparence impose l’ouverture de la commission en certains domaines (appel d’offres, proposition de candidat à l’obtention d’un logement social, etc.)

Au contraire, lorsque la commune dispose de plusieurs représentants dans un organisme ou une commission, le maire peut proposer le mode de scrutin qu’il souhaite. Soit un scrutin majoritaire pour confier l’intégralité des postes à sa liste, soit un scrutin proportionnel pour ouvrir la commission à des listes d’opposition et favoriser à la fois la transparence et la richesse des débats. Les assemblées concernées sont par exemple le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles (SMAROV), avec 2 membres (et 2 suppléants) ou du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien du Ru de Gally, avec 4 membres (et 4 suppléants). Le maire a choisi le premier choix, le scrutin majoritaire.

Nos représentants

Commission d’Appel d’Offres (CAO)
La commission est composée de 5 membres et autant de suppléants, désignés à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Notre groupe est représenté par Séverine OGER et Daniel GUERSON (suppléant).

Commission d’ouverture des Plis en cas de procédure de délégation de service public
La commission d’ouverture des plis est également composée de 5 membres titulaires et de 5 suppléants. La représentation de notre groupe, sur un sujet similaire, reste la même : Séverine OGER (titulaire) et Daniel GUERSON (suppléant).

Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Sur les 8 membres du Conseil d’administration, notre groupe a un représentant : Rémy BLANES.

Commission communale d’information sur les logements sociaux
4 membres composent cette commission. Rémy BLANES siège au nom de notre groupe.

Commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la commune
La commission est composée de 7 membres titulaires et autant de suppléants. Pour notre groupe, les représentants sont Rémy BLANES, Sylvie DÉCOSSE GUIHARD (titulaires), Séverine OGER et Daniel GUERSON (suppléants).

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Cette commission communale est composée de 8 membres titulaires et de 8 suppléants, 4 postes revenant à des conseillers municipaux et 4 à des représentants d’associations d’usagers et d’associations représentant les personnes handicapées. Notre groupe dispose d’un siège : Séverine OGER (titulaire) et Sébastien DURAND (suppléant).

Commission consultative des services publics municipaux
Cette commission est composée de 20 membres : 10 membres parmi les conseillers municipaux et 10 parmi  les associations locales nommées par le conseil. Nos représentants sont Sébastien DURAND (titulaire) et Rémy BLANES (suppléant).
Les associations représentées sont le Club Athlétique Omnisports (CAO), Avenir Football Club (AFC), La Luso Française, l’Amicale Laïque, Le Secours Catholique, l’Union Nationale des Retraités et Personnes Agées (UNRPA), le Groupement des Parents d’Elèves Indépendants (GPEI), la Fédération des Conseils de Parents d’Elèves (FCPE), l’Association Pour une Vie Harmonieuse dans le quartier de la rue Mansart à Saint-Cyr-l’École et l’Association de Défense de l’Environnement de l’Epi d’Or (ADEEO).

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